statuts à amender

Statuts de Force Lycéenne

Article 1 :
Sous la dénomination «Force Lycéenne» a été fondée une
association régie par la loi du 1er juillet 1901. Force Lycéenne fédère les comités FORCE LYCÉENNE auxquelles elle a apporté son agrément.

Article 2:
Le siège social du Syndicat National des Lycéens est fixé à (on mettra l'adresse du président en attendant d'avoir un jour des locaux).
Il peut être déplacé après vote du Conseil National.



Article 3 :
Force Lycéenne rassemble tous les lycéens, alarmés par les attaques répétées contre l’éducation et par le manque de combativité et d’efficacité des organisations existantes, qui font le choix d’une action syndicale puissante et déterminée, en accord avec les principes d’égalité, de laïcité et de justice sociale.

Article 4 :
L’utilité du syndicat lycéen est de permettre, à travers les mobilisations, non seulement l’apprentissage de la vie collective, mais surtout la progression des droits droits et la défense des intérêts des lycéens.

Article 5 :
Force Lycéenne considère que c’est à l’école que se joue l’avenir du futur citoyen. La formation reçue dans cette institution à trois objets :
-former des citoyens aptes à exercer les droits civiques qui seront les leurs
-Créer les conditions d’une société dans laquelle le principe d’égalité s’impose aux
inégalités économiques préexistantes
-donner à chacun, par l’acquisition d’une culture générale et des outils de raisonnement, les moyens de sa propre émancipation, individuelle et collective.

Article 6 :
Peut adhérer à Force Lycéenne, tout lycéen de toute filière ; CPGE et BTS compris. Les établissements français à l’étranger rentrent également dans le champ d’action de Force Lycéenne.
Afin d’assurer la continuité du fonctionnement des fédérations et des instances, l’adhésion à Force Lycéenne peut se prolonger jusqu’à trois mois après la sortie du cycle lycéen, ou jusqu’à après la sortie d’un cycle d’enseignement lycéen post-bac de 2 ans (CPGE ou BTS).
Tout élu ne respectant pas les conditions ci-dessous est réputé
démissionnaire. Son remplacement est assuré par l’instance qui l’a élu.
Force Lycéenne a pour principe la liberté absolue de conscience. Les appartenances à des organisations, associatives, religieuses, politiques relèvent de l’appréciation exclusive de chacun de ses membres. La prise de responsabilités au sein de Force Lycéenne ne pourra en aucun cas être limitée par le fait d’une de ces appartenances.


Article 7 :
Les moyens de Force Lycéenne se composent :
des cotisations versées par ses adhérents
des subventions provenant des pouvoirs publics (obtenues au titre
d’organisation lycéenne représentative)
des recettes diverses de ses activités.



Article 8 :
Les comités locaux sont la structure d’action privilégiée de Force Lycéenne. Tout adhérent appartient de fait au comité de son établissement (d’origine pour les élèves qui ont quitté le lycée).
L’organisation du travail est autonome dans chaque comité.
Un comité doit se réunir au moins une fois par mois.
A chaque réunion les membres du comité élisent un président de séance et un secrétaire de séance. Ceux-ci doivent changer à chaque réunion.
Le comité local peut se doter d’autant de commissions de travail qu’il le souhaite afin de répondre au besoins de mobilisations du moment. Celles-ci doivent fonctionner de manière aussi démocratique que le comité avec un président tournant et un secrétaire de séance.


Article 9
Conseil national.

Le Conseil National se réunit de façon ordinaire tous les trimestres.
La première réunion de l’année scolaire tient lieu d’assemblée générale elle élit les membres du bureau pour un mandat d’un an révocable.

Il peut se réunir de façon extraordinaire sur convocation du Bureau.
Celle-ci a lieu suite à une décision à la majorité du bureau ou à la proposition par au moins un quart des comités locaux.

Pour chaque réunion ordinaire ou extraordinaire du Conseil National chaque comité délègue un représentant élu à la majorité absolue (celui-ci doit changer à chaque réunion). Il portera au Conseil National un mandat impératif de proposition et de décisions votées par son comité.

Le conseil National est présidé par le bureau

Le conseil national reconduit ou modifie la composition du bureau national à chacune de ses réunions. C’est l’objet du premier point de son ordre du jour.
Il a pour compétence de fixer l’orientation du syndicat.

Le Conseil National peut se doter d’autant de commissions de travail qu’il le souhaite afin de répondre aux besoins de mobilisations du moment. Celles-ci doivent fonctionner avec un président et un secrétaire tournant.
Les commissions sont ouvertes à tous les membres du conseil National souhaitant y participer à raison de 2 commissions maximum par membre du conseil national


Article 10
Le Bureau national est l’exécutif du syndicat. Il met en œuvre les décisions du Conseil National. Il est révocable à chaque réunion de ce dernier.

Il est composé de 5 membres. Leur élection intervient lors du premier conseil national de l’année scolaire, réuni en assemblée générale.
Peut être candidat tout délégué de ce conseil national, sans limite de nombre. Les 2 premiers majeurs (pour des raisons juridiques) et les 3 premiers mineurs désignés par ce scrutin siégeront au bureau.
Le bureau élu se réparti les tâches suivantes :
-président (doit être majeur pour assumer la responsabilité juridique du syndicat)
Il est le représentant légal du syndicat. Il préside les réunions du bureau.
-le trésorier (doit également être majeur)
Il gère la trésorerie du syndicat.
-un vice président délégué aux coordinations inter –organisationnelles
Il représente le syndicat dans les discussions inter-organisation s, tant concernant la mobilisation sociale que la gestion des lycées.
un vice président chargé de l’organisation matérielle (évènements, matériel de mobilisation)
Il gère l’intendance du syndicat, en accord avec le trésorier.
un secrétaire
Il rédige les convocation des réunions, il écrit et publie les comptes rendus du bureau national.

Le bureau envoie au conseil national, un mois avant sa réunion, une proposition d’ordre du jour à tous les comités. Cet ordre du jour comprend impérativement, comme premier article le vote de confiance concernant le bureau.
En cas de réunion extraordinaire du conseil national, la proposition d’ordre du jour doit être transmise aux comités au plus tard une semaine avant la réunion du conseil


Article 11 :
Tout nouvel adhérent se voit délivrer une carte par la commission « adhésions » du conseil national, signée auparavant par ce dernier. Un talon de cette même carte est transmis au Bureau National, qui, en communiquant à l’adhérent et au responsable du comité local.
Tout adhérent qui n’est pas a jour de sa cotisation est réputé démissionnaire
dans un délai de 3 mois. La commission nationale « adhésions » peut toutefois, après l’audition de
l’intéressé, offrir un délai supplémentaire.

Article 11
Toute demande d’exclusion d’un adhérent est transmise, sur proposition du comité concerné, au bureau national qui tranche à la majorité des 4/5. Si le Bureau National ne parvient pas à arrêter sa décision, la demande est transmise au Conseil National qui tranche à la majorité.

Article 12 :
Le syndicat se dote d'un journal qui a des statuts propres. La ligne éditorial est décidée par la commision "journal" de Force Lycéenne.

Article 13 :
Les statuts peuvent être modifiés par amendement sur vote d’une majorité qualifiée de 2/3 des représentants du conseil national.


Article 14
Le Syndicat peut être dissout sur décision d'une majorité des 3/4 du Conseil National

Deux commentaires :
1- il me semble que c'est un texte copié-collé ( il y a des mots qui ne sont pas passés, des retours à la ligne intempestifs ) => attention, il faudra rédiger nous-même / vous-même tout le texte, et ne pas copier des parties ou la totalité d'autres textes
2- à relire, il manque des mots ( surtout au début )

Hello,

Voila j'ai édité le message j'attends vos amendements article par article.

Attention les statuts d'un syndicat sont très importants ils constitue l'identité de celui-ci.

alors à vos claviers

ben
06 01 99 20 10

Article 3 :
Force Lycéenne rassemble tous les lycéens, alarmés par les attaques répétées contre l’éducation et par le manque de combativité et d’efficacité des organisations existantes, qui font le choix d’une action syndicale puissante et déterminée, en accord avec les principes d’égalité, de laïcité de justice sociale, et en accord avec les objectifs de Force Lycéenne.

Juste au cas où, une petite précisions.

Voilà le reste me conviens.

Bon, comme je l'ai dit ailleurs, je ne suis pas spécialement pour la constitution d'un "n"ième syndicat lycéen, pour la simple raison que c'est dans ma culture politique et syndicale. Mais je pense aussi que s'il y a de la motivation, un travail de fond ect... cela peut être aussi une bonne chose : d'une part pour enrichir le débat sur l'organisation syndicale, d'autre part, parce qu'en me penchant un peu plus sur la question du syndicalisme, je me suis rendu compte qu'une organisation trop importante, trop majoritaire voir monopoliste, si elle est mal contrôlé, peut amener à des dérives de collaboration de classe. Donc, je vous donne ma contribution :

à introduire à l'article 4 :
"Force lycéenne" reconnaît la Charte d’Amiens (1906) et celle de Grenoble (1946) comme les fondementsdu syndicalisme et plus particulièrement du syndicalisme étudiant. Dans cette perspective,le syndicat se déclare indépendant de toute organisation et de tout parti politiques : en conséquence, comme le précise la Charte d’Amiens, il est demandé aux adhérent-e-s dene pas introduire dans le cadre syndical les propos partisans qu’il/elle pourrait tenir dansle cadre d’autres organisations dont il/elle est membre.

et à mettre en Annexe :
ANNEXE 1: la Charte de Grenoble (1946)PréambuleLes représentants des étudiants français, légalement réunis au Congrès national àGrenoble le 24 avril 1946, conscients de la valeur historique de l’époque ;*Où l’Union française élabore la nouvelle déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen*Où s’édifie le Statut pacifique des Nations *Où le monde du travail et de la jeunessedégage les bases d’une révolution économique et sociale au service de l’Homme*Affirment leur volonté de participer à l’effort unanime de reconstruction, *Fidèles aux butstraditionnels poursuivis par la jeunesse étudiante française lorsqu’elle était à la plus hauteconscience de sa mission, *Fidèles à l’exemple des meilleurs d’entre eux, morts dans lalutte du peuple français pour sa liberté *Constatant le caractère périmé des institutions quiles régissent *Déclarent vouloir se placer, comme ils l’ont fait si souvent au cours de notreHistoire, à l’avant-garde de la jeunesse française, en définissant comme bases de leurstâches et de leurs revendications les principes suivants :Article 1 : L’étudiant est un jeune travailleur intellectuel.Droits et devoirs de l’étudiant en tant que jeune :Article 2 : En tant que jeune l’étudiant a droit à une prévoyance sociale particulière, dansles domaines physique, intellectuel et moral.Article 3 : En tant que jeune l’étudiant a le devoir de s’intégrer à l’ensemble de la jeunessemondiale.Droits et devoirs de l’étudiant en tant que travailleur :Article 4 : En tant que travailleur, l’étudiant a droit au travail et au repos dans lesmeilleures conditions et dans l’indépendance matérielle, tant personnelle que sociale,garanties par le libre exercice des droits syndicaux.Article 5 : En tant que travailleur, l’étudiant a le devoir d’acquérir la meilleure compétencetechnique.Droits et devoirs de l’étudiant en tant qu’intellectuel :Article 6 : En tant qu’intellectuel, l’étudiant a le droit à la recherche de la vérité et à laliberté qui en est la condition première.Article 7 : En tant qu’intellectuel, l’étudiant a le devoir : * De définir, propager et défendrela vérité, ce qui implique le devoir de faire partager et progresser la culture et de dégagerle sens de l’Histoire. * De défendre la liberté contre toute oppression, ce qui, pourl’intellectuel, constitue la mission la plus sacrée.

ANNEXE 2 : la Charte d’Amiens (1906)
Page 7
« Le Congrès confédéral d’Amiens confirme l’article 2, constitutif de la CGT : « La CGTgroupe, en dehors de toute école politique, tous les travailleurs conscients de la lutte àmener pour la disparition du salariat et du patronat ». Le Congrès considère que cettedéclaration est une reconnaissance de la lutte de classe, qui oppose sur le terrainéconomique les travailleurs en révolte contre toutes les formes d’exploitation etd’oppression, tant matérielles que morales, mises en œuvre par la classe capitalistecontre la classe ouvrière. Le Congrès précise, par les points suivants, cette affirmationthéorique : dans l’œuvre revendicatrice quotidienne, le syndicalisme poursuit lacoordination des efforts ouvriers, l’accroissement du mieux-être des travailleurs par laréalisation d’améliorations immédiates, telles que la diminution des heures de travail,l’augmentation des salaires, etc. Mais cette besogne n’est qu’un côté de l’œuvre dusyndicalisme : d’une part il prépare l’émancipation intégrale, qui ne peut se réaliser quepar l’expropriation capitaliste, et d’autre part, il préconise comme moyen d’action la grèvegénérale et il considère que le syndicat, aujourd’hui groupement de résistance, sera, dansl’avenir, le groupe de production et de répartition, base de réorganisation sociale. LeCongrès déclare que cette double besogne, quotidienne et d’avenir, découle de lasituation des salariés qui pèse sur la classe ouvrière et qui fait, à tous les travailleurs,quelles que soient leurs opinions ou leurs tendances politiques ou philosophiques, undevoir d’appartenir au groupement essentiel qu’est le syndicat. Comme conséquence, ence qui concerne les individus, le Congrès affirme l’entière liberté pour le syndiqué, departiciper, en dehors du groupement corporatif, à telles formes de lutte correspondant àsa conception philosophique ou politique, se bornant à lui demander, en réciprocité, de nepas introduire dans le syndicat les opinions qu’il professe au dehors. En ce qui concerneles organisations, le Congrès déclare qu’afin que le syndicalisme atteigne son maximumd’effet, l’action économique doit s’exercer directement contre le patronat, les organisationsconfédérées n’ayant pas, en tant que groupements syndicaux, à se préoccuper des partiset des sectes qui, en dehors et à côté, peuvent poursuivre en toute liberté latransformation sociale ».

C'est très intéressant tout ça, en effet j'ai hésité avant de le mettre dans la proposition des statuts.

Il se trouve que je ne l'ai pas fait parce qu'il est difficile de se positionner contre le patronat en tant que syndicat lycéen. soutenir des luttes dans les entreprises ok mais faire de la lutte contre le capitalisme le principal objectif du syndicat lycéen n'aurais pas de sens.

Oh, mais c'est parce que tu ne vois pas le rapport entre l'éducation et la lutte de classe. Et puis, c'est surtout pour l'indépendance du syndicat par rapport aux partis politiques qu'il est important d'ajouter cela !

En tout cas, pour ce qui est de la lutte contre le capitalisme, elle est à mon avis la tache essentielle du syndicat, non pas comme objectif à cours termes mais à long termes. Les victoires que nous gagnons pour l'éducation font peu à peu reculer le capitalisme comme idéologie dominante.
Le but du syndicat, c'est aussi d'informer, de conscientiser les masses aux réalités sociales et à la lutte entre deux classes dont les intérêts sont diametralement opposé : le prolétariat et la bourgeoisie

Bah la discussion est ouverte.

On est déjà passé de "apolitique" à clairement à gauche mais "appartisan" de là à ce que la lutte des classes fasse consensus dans la définition même du syndicat me parait difficile. Peut être que sud Lycée serait plus approprié pour toi

Ou alors l'associatif plus approprié pour toi que le syndicalisme ?
Mais bon, comme tu l'as justement dit, le débat est ouvert ! N'oublions pas que le vote des militants reste souverain.

Je pense qu'il faudrait ajouter ce qui est en rouge à l'article 1 qui stipule :

"Sous la dénomination «Force Lycéenne» a été fondée une
association régie par la loi du 1er juillet 1901. Force Lycéenne fédère, sous réserve de l'acceptation des statuts et de l'orientation votée au niveau national, les comités FORCE LYCÉENNE auxquelles elle a apporté son agrément."

je pense qu'il faudrait rajouter ce que j'ai écrit en rouge à l'article 8 qui stipule :

"Les comités locaux sont la structure d’action privilégiée de Force Lycéenne. Tout adhérent appartient de fait au comité de son établissement (d’origine pour les élèves qui ont quitté le lycée).
L’organisation du travail est autonome dans chaque comité. Les comités locaux doivent prendre en compte les réalités locales de leur lieu d'intervention tout en suivant l'orientation nationale de FORCE LYCÉENNE afin que le syndicat ait une intervention cohérente au niveau national..
Un comité doit se réunir au moins une fois par mois.
A chaque réunion les membres du comité élisent un président de séance et un secrétaire de séance. Ceux-ci doivent changer à chaque réunion.
Le comité local peut se doter d’autant de commissions de travail qu’il le souhaite afin de répondre au besoins de mobilisations du moment. Celles-ci doivent fonctionner de manière aussi démocratique que le comité avec un président tournant et un secrétaire de séance."

Ce sont des remarques très justes.

Elle donne plus de poids au caractère national du syndicat.
Tes propositions sont très concrètes et constructives.

C'est très appréciable.

M'ouais y manqué des gens comme vous. Des têtes pour réfléchir, j'y n'aurai jamais penser à rajouté tout ça, Car

Cela dois être ÉVIDENT, mais comme à l'évidence, il n'y as pas d'évidence ...

En tout comme dis Ben, c'est appréciable.

Mais, c'est qu'un syndicat Lycéen, pourrait, soutenir la lutte des classes, mais ... Ce ne serrai plus un syndicat Lycéen "normal", actuellement la jeunesse Française pense trop peu à sont avenir, comment penser qu'elle luttera pour une lutte des classes, qui est malgré tout importante pour elle.
Il est vrai que l'on peux remplacer, la lutte des classes par l'ouverture d'esprit, qui permet la réflexion, sur la domination et le pourvoir, et de même sur l'économie.
La Lutte des classes aurait donc sa place. Mais on peut aussi dire que ce combat est du très long terme... Qui vois plus loin et plus Haut, que nos objectifs. La lutte ne serait plus face à l'état mais face à l'économie !


Que le monde change... Non ... mais l'Homme doit mourir ou ... Changer ...

Article 9 :
"Pour chaque réunion ordinaire ou extraordinaire du Conseil National chaque comité délègue un représentant élu à la majorité absolue (celui-ci doit changer à chaque réunion). Il portera au Conseil National un mandat impératif de proposition et de décisions votées par son comité."

J'ai un peu de mal avec cette partie et comme il faut crée quelque chose de nouveau, pourquoi pas dans l'organisation.
Comme je le dis dans un autre message, je pense qu'un syndicat fort doit s'appuyer sur sa base, or en prenant un seul representant par comité ne permet pas forcement en conte tout les clivages qu'il peux exister entre les membres. Je pense qu'on est pour la plupart d'accord avec la phrase "la majorité n'a pas toujours raison". Immaginons un comité rassemblant anarcho-syndicaliste, communiste, socialiste, du plus radicale au plus moderé. Si un anarchiste est élu par 51% représentant du comité, les socialistes se sentirons peux être un peux exclus, enfin vice versa surment ^^. Alors organiser un mode de scrutin ou 2 représentants seront élu, et ils auronts une importance respective pour voter les décisions du conseil (par un nombre de vote equivalent au nombre de vote qu'ils on recu, enfin j'improvise la).
Cependant je peux me douter que pour des raisons pratique un seul representant c'est mieux.

Qu'en pensez vous ? Et si je dis trop de conneries (s'il c'est imposible juridiquement ou autre) hesitez pas, je n'est jammais fait partie d'un syndicat, donc pas trop d'experience.

Dans les faits il y a rarement plus de 5 ou 6 personnes syndiquées par comité.

du coup si une personne y va c'est déjà pas mal.

de plus le fait que les les représentants soient tournant fait tourner les représentations.

enfin le faut qu'il ai un mandat impératif l'oblige à rendre des compte à la base.

Retenons l'essentiel :

Il est dans l'obligation de faire un "rapport", qui soit conforme au comité. Il doit tout dire, et non pas seulement ce qui lui conviens.
Cela implique qu'il faut faire confiance. C'est dur mais essentiel.


La confiance et la remise en cause : deux atout majeur d'une bonne cause, d'une cause juste.

Un mot me pose probleme, celui de comité. En gros géografiquement un comité rassemble les syndiqués de quelques lycées, d'un département ? Enfin je veux dire si c'est un comité par département je pense qu'il y aura plus de 5-6 personnes, et donc un besoin de prendre en conte ce que j'ai proposé plus haut.
J'ai eu l'experience d'une organisation lycéenne de plusieurs lycées, et quand on arrive à 25personnes d'opignon différente, je verrais mal une seul personne pouvant tous nous représenter.

D'accord avec Damien sur l'obligation de faire un "rapport"

"de plus le fait que les les représentants soient tournant fait tourner les représentations." Cependant, s'il n'y a que une personne de motivé dans un petit comité pour allez au conseil et qu'il ne peux pas par obligation de changer de representant, ca serait dommage aussi.

Ensuite j'ai pas bien compris le fonctionnement au niveau de l'election du Bureau Nationale. Comment se déroule t elle ? (vous pouvez me répondre par mp, pas trop envie de monopoliser le forum de mon inexperience).

Un comité parait évident, surtout normalement précisé sinon, ben c'est à faire, serait par Lycée.


Mieux vaut être con 5min que toute sa vie, pour ceux qui n'ose pas. moi je dis la réponse sera ici

Le B.N, est bien les plus hardu ce rencontrerons à paris, pour le premier conseil national de l'année. La date à voir ...

Il faut noter que cette réunion à Paris fin août mettra en place un bureau National provisoire qui changera dés le prochain conseil national qui devra se tenir le plus vite possible tout en laissant le temps à des comités de se former et de rejoindre notre démarche.

à priori une proposition de prochain conseil National fin Octobre paraît réaliste.

... oui Je crois... par contre ... je crains qu'il me sera impossible de venr à la fin du mois. Alors s'il vous plait prévoyez une cam et un micro... on vas faire style star wars.

^^

Merci pour la précisions sur le comité donc par lycée. Mais si nous sommes présent dans un bon nombre de lycée, cela fait un conseil national énorme non ? Je pensais que le conseil national rassemblait le ou les representants de chaques départements.

C'est sur que faudras m'aider un peu au debut, ne serait-ce que pour que je comprenne exactement l'organisation. Et pour fin Aout, je pense pouvoire être présent. Ou plutot début Septebre, histoire de pouvoire informer à la rentré quelques personnes motivés.

Avoir un gros conseil national n'est pas grave, ils ont des mandats impératifs ce qui facilitent les prises de décisions.

Il n'y a pas de représentant par fédération pour éviter la création d'un système ultra pyramidal qui éloigne la prise de décision de la base.

Le 26 Août sur paris c'est la proposition possibilité de dormir sur place le soir et de repartir le lendemain.

Là encore, je redis ce que j'ai dis ailleurs : en cas de problèmes de transport, je peux éventuellement véhiculer en août et en septembre ceux qui en ont besoin, afin de les amener au point de rdv